Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.akoikonjoue.fr, édité par l’association A Koi Kon Joue (AKKJ).

2. Acceptation des CGU

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Accès au site et aux services

Le site propose deux types d’accès :

Pour s’inscrire, l’utilisateur doit fournir :

L’utilisateur garantit l’exactitude des informations transmises.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de l’inscription sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

5. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, graphismes, structure générale) est la propriété exclusive de l’association, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

7. Cadre juridique applicable

Le site est édité par une association régie par le droit local des associations applicable en Alsace-Moselle (articles 21 à 79-III du Code civil local).

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

8. Modification des CGU

L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter l’association à via le formulaire de contact.

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